espret
espPrestations du régime de base
1er janvier 2011
Désignation des actes Taux de remboursement
Régime
obligatoire
M u t u e l l e
Ticket
modérateur
Prestations
améliorées
Consultations, visites 70 % 30 %
Franchise actes techniques (si K>50 ou frais réels > 91 €) 18 €
Actes techniques médicaux
70 %
30 % 25 %

espou

100 % 25 %
Radiologie et autres actes d’imagerie 70 % 30 %
Pharmacie 15 %/35 %/65 % 85 %/65 %/35 %
Analyses et examens de laboratoire 60 % 40 %
Ostéodensitométrie avec ou sans RO (2) Néant Forfait annuel 80 €
Soins dentaires 70 % 30 %
= Prothèses dentaires (en cas d’application du TM) (2) 70 % 30 % 70 %
= Prothèses dentaires prises en charge par le RO (2) 100 % 70 %
= Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (2) (3) Néant 100 %
Orthodontie (RO et non RO) (2) 70 %/100 %/0 % 100 %/70 %/100 %
Implants, forfait annuel (7)     100 €
Orthopédie 60 % 40 %
Semelles orthopédiques 60 % 40 % Forfait 80 €
Prothèses auditives simples 60 % 40 % Forfait 310 €
Prothèses auditives stéréophoniques 60 % 40 % Forfait 620 €
Piles acoustiques 60 % 40 % Forfait annuel 60 €
Optique (si application du ticket modérateur) 60 % 40 %
Optique (en cas d’exonération du ticket modérateur) 100 %
Optique. — Montures et verres (forfait annuel)

esp verres unifocaux ≤ ± 6 (4)

 80 €

esp autres corrections

 95 €

esp verres multifocaux ≤ ± 4

100€

esp autres corrections

120€
Optique : lentilles (prises ou non prises RO (2)) Forfait annuel 50 €
Auxiliaires médicaux 60 % 40 %
Cures thermales (forfait transport et hébergement) 65 % 35 % Forfait 80 €
— Frais d’accompagnant enfant suivant cure thermale (5) Forfait annuel 40 €
Actes chirurgicaux
= honoraires 80 % 20 %
= dépassement d’honoraires (4) 275 %
= salle d’opération, médicaments, analyses 65 % 35 %
Hospitalisation
= prix de journée (maximum 30 jours) 80 % 20 %
= chambre particulière (maximum 60 jours) 42 €/jour
= forfait journalier 18 €/jour
Maternité : Chambre particulière 42 €/jour
Prothèses mammaires ou capillaires (7) 100 % 200 €
Fauteuils roulants
= sans moteur 1 000 €
= avec moteur électrique 2 000 €
Frais d’accompagnant (maximum 7 jours) (5) 15 €/jour
Transport et déplacement 65 % 35 %
Allocation de naissance (6) 125 €
Allocation pour enfant handicapé (6) 390 €
Vaccins non pris en charge par le RO (2) Néant 15 €
Pilule 3e génération Néant Forfait annuel 30 €
Forfait téléassistance « Équinoxe » Néant Forfait mensuel 10 €
Forfait géolocalisation « Équinoxe » Néant Forfait mensuel 10 €
Tableau établi sous réserve de l’évolution de la législation
Voir aussi les prestations de [ Prélude ] / [ Surcomplémentaire ] / [ Forfait ]

(1)  Les taux de remboursement s’appliquent sur la base de remboursement conventionnelle du régime obligatoire au 1er janvier 2012, en dehors de ceux pour lesquels est apportée une précision.

(2)  TM = Ticket modérateur. — RO = Régime obligatoire.

(3)  Prestation versée après avis du contrôle dentaire de la mutuelle et sur présentation des pièces justificatives avant et après exécution.

 

(4)  La participation au titre des dépassements d’honoraires est accordée dans la double limite de 275 % de la base de remboursement conventionnelle du régime obligatoire au 1er janvier 2012 et 90 % du montant du supplément d’honoraires.

(5)  Concerne les enfants de moins de 16 ans ou handicapés

(6)  Prestation exceptionnelle pour 2012.

(7)  Autres prothèses : une participation de la Mutuelle est établie selon la nomenclature de la S. S.